ACCUEIL | QUI SOMMES-NOUS ? | ASSOCIATIONS AFFILIÉES | COMMENT S'AFFILIER ? | PARTICULIERS | FAQ Nous contacter Liens Recherche Plan du site QUELS SONT LES RISQUES INHERENTS A VOS ACTIVITES ? Vous organisez des activités diverses (centres d'aide par le travail, ateliers protégés, foyers d'hébergement, appartements thérapeutiques, ...) au cours desquelles un accident peut survenir, causant des dommages à un tiers ou à l'un des participants (exemples : lors d'une promenade, un pensionnaire échappe à la surveillance de l'encadrement et brise une vitrine de magasin ; un stagiaire casse le téléviseur de sa famille d'accueil, ...). QUELLES SONT LES CONSEQUENCES ? Ces dommages, corporels ou matériels, s'ils engagent votre responsabilité civile (au titre des dispositions du Code Civil), devront être pris en charge par votre établissement. Dans d'autres hypothèses, votre établissement peut être la seule victime du sinistre ou de l'accident. Exemples : votre matériel informatique est détruit lors d'un violent orage, les fonds détenus dans la caisse sont volés pendant la nuit. QUELS SONT VOS BESOINS EN ASSURANCE ? Dans de nombreux domaines, la souscription d'une assurance est obligatoire (si vous êtes propriétaire d'un véhicule terrestre à moteur, lorsque vous êtes locataire d'un bâtiment, lorsque vous organisez un voyage ou un séjour, lorsque vous organisez un spectacle,...). Par ailleurs, dans le domaine sanitaire et social, les obligations légales d'assurance sont nombreuses (accueil des personnes âgées à domicile, établissement recevant des enfants inadaptés, ...). Le non-respect de ces obligations légales d'assurance peut avoir des conséquences pénales très lourdes pour les dirigeants (condamnation à des amendes ou même à des peines de prison). En tout état de cause, qu'il y ait ou non une obligation légale d'assurance, un accident, un vol ou un incendie peut avoir de graves conséquences pécuniaires. Par conséquent, si aucune assurance n'intervient pour se substituer à vous en cas de responsabilité civile ou prendre en charge votre préjudice, la survie de votre établissement peut être compromise. LA SOLUTION INCONTOURNABLE : LA MULTIRISQUE DES ETABLISSEMENTS ET SERVICES SOCIAUX ET MEDICO-SOCIAUX L'APAC propose un produit global qui comporte un ensemble de garanties permettant d'octroyer une sécurité indispensable à l'établissement et à ses membres : Responsabilité civile du fait des handicapés et/ou inadaptés, Responsabilité civile des dommages corporels aux handicapés et/ou inadaptés confiés, Responsabilité civile Activités médicales Assistance juridique, Assurance Dommages (vol d'espèces, Tous Risques Expositions, ...), Individuelle Accident corporel (frais médicaux, incapacité permanente partielle, capital décès), Assistance. L'AVANTAGE APAC ASSURANCES Cette couverture globalisée est tellement vaste que vous aurez peu ou pas d'assurances additionnelles spécifiques à souscrire pour couvrir votre établissement et ses membres. C'est rare... COMMENT EN PROFITER ? C'est simple ! Cette Multirisque est accordée aux établissements affiliés à la Ligue de l'enseignement ayant souscrit cette formule spécifique (la cotisation étant établie sur la base du budget de fonctionnement, du nombre de participants, ...). POUR UNE SOLUTION 100 % PERSONNALISEE, CHOISISSEZ VOS GARANTIES OPTIONNELLES La Multirisque des Etablissements et Services sociaux et médico-sociaux peut être encore optimisée. Il vous suffit pour cela d'identifier vos besoins spécifiques et d'opter pour les garanties optionnelles sur mesure Vous êtes propriétaire de matériel ou de stocks que vous désirez assurer contre le vol, l'incendie ou toute détérioration accidentelle ? Votre garantie sur mesure : la formule spécifique TRM (Tous Risques Mobilier/Matériel). Vous êtes propriétaire d'une automobile ? Votre garantie sur mesure : le contrat automobile spécialement adapté aux établissements. Vous êtes locataire à titre permanent ou propriétaire d'un bâtiment ? Votre garantie sur mesure : le contrat MBP (Multirisque Bâtiments Permanents). CES SOLUTIONS NE SONT PAS EXHAUSTIVES ! Il existe une réponse adaptée à chaque association. N'hésitez pas à nous contacter pour en parler. Ce site n'a pas pour objet de commercialiser des contrats d'assurance. Il s'impose comme un outil d'information et de communication.