Le gel n’est généralement pas énuméré comme événement garanti au contrat, aucune clause particulière n’étant définie.
Généralement, les conséquences du gel relèvent de la garantie des événements accidentels, pour autant que les circonstances du sinistre permettent de considérer qu’il s’agit bien d’un accident.
Face à une déclaration de sinistre « GEL », l’assureur vérifie donc ces éléments, autrement dit, les précautions élémentaires de nature à éviter le sinistre ont-elles été prises ?
Si tel n’est pas le cas, le sinistre dû à la négligence ne pourra être considéré comme accidentel et ne sera donc pas pris en charge. Toutefois, un sinistre peut parfois se produire alors que toutes les précautions ont é...
Le gel n’est généralement pas énuméré comme événement garanti au contrat, aucune clause particulière n’étant définie.
Généralement, les conséquences du gel relèvent de la garantie des événements accidentels, pour autant que les circonstances du sinistre permettent de considérer qu’il s’agit bien d’un accident.
Face à une déclaration de sinistre « GEL », l’assureur vérifie donc ces éléments, autrement dit, les précautions élémentaires de nature à éviter le sinistre ont-elles été prises ?
Si tel n’est pas le cas, le sinistre dû à la négligence ne pourra être considéré comme accidentel et ne sera donc pas pris en charge. Toutefois, un sinistre peut parfois se produire alors que toutes les précautions ont été prises, du fait d’un accident imprévisible, comme par exemple, une coupure de courant qui interrompt le chauffage. Dans ce type d’hypothèse, le caractère accidentel sera admis par l’assureur.
De plus, si des dommages ont été causés à des tiers (voisins ou propriétaire), nous garantirons également la Responsabilité Civile.